{"id":353,"date":"2021-08-21T11:36:48","date_gmt":"2021-08-21T09:36:48","guid":{"rendered":"https:\/\/atelier-amarya.com\/?page_id=353"},"modified":"2021-10-15T17:46:11","modified_gmt":"2021-10-15T15:46:11","slug":"elementor-353","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues entre\u00a0:<\/strong><\/p>

L’Atelier Amarya dont Marianne Amory est la g\u00e9rante, micro-entreprise d’artisanat d’art domicili\u00e9e 12 rue Basse 55120 RARECOURT d’une part,<\/em><\/p>

Et toute personne physique ou morale, particulier ou professionnel, de droit priv\u00e9 ou de droit public souhaitant s’engager dans une ou plusieurs prestations fournies par l’Atelier Amarya, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 par \u00ab\u00a0le participant ou le client\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>

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L’Atelier Amarya propose des cours dont les offres sont disponibles sur son site www.atelier-amarya.com<\/a>.<\/p>

Le contenu d\u00e9taill\u00e9, le lieu, la date et l’heure ainsi que les tarifs sont consultables sur le site atelier-amarya.com et\/ou font l’objet d’un devis personnalis\u00e9.<\/p>

Une ann\u00e9e de cours avec l’Atelier Amarya se d\u00e9roule du mois de septembre au mois de juin de l’ann\u00e9e suivante hors p\u00e9riode de vacances scolaires. En cons\u00e9quence, le premier samedi des vacances scolaires fait partie de la semaine pr\u00e9c\u00e9dent les dites vacances, il y a donc normalement cours.<\/p>

L’achat ou la r\u00e9servation d’un ou de plusieurs cours implique l’acceptation sans r\u00e9serve de la part du participant ou du client des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/h5>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Aucun retard ou aucune absence du participant ne donne le droit \u00e0 un report, un d\u00e9calage, \u00e0 un rattrapage ou \u00e0 un d\u00e9dommagement quelconque.<\/p>

En cas d’absence du professeur\u00a0 <\/span>(maladie, emp\u00eachement ou cas de force majeure) les participants seront pr\u00e9venus par SMS et\/ou par e-mail. Les cours seront alors d\u00e9cal\u00e9s \u00e0 une date ult\u00e9rieure et rattrap\u00e9s avant la fin de l’ann\u00e9e.<\/p>

Chaque participant se doit de respecter les lieux de cours ainsi que le mat\u00e9riel mis \u00e0 disposition. Aussi il fera le n\u00e9cessaire pour rendre sa place et le mat\u00e9riel emprunt\u00e9 dans le m\u00eame \u00e9tat qu’\u00e0 so arriv\u00e9e.<\/p>

Les participants s’engagent \u00e0 respecter les personnes et les biens mat\u00e9riels avec lesquels ils sont amen\u00e9s \u00e0 travailler.<\/p>

Toute personne faisant preuve d’un comportement potentiellement dangereux ou d\u00e9gradant pour les personnes ou les biens mat\u00e9riels ou toute personne qui perturberait le bon d\u00e9roulement des cours ou du\/des stage(s) pourra s’en voir imm\u00e9diatement exclu. Le cas \u00e9ch\u00e9ant la totalit\u00e9 du prix des cours ou du\/des stage(s) est alors due et ne sera en aucun cas rembours\u00e9.<\/p>

L’Atelier Amarya dispose d’une assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle pour exercer son activit\u00e9. Cependant si vous \u00eates la cause d’un accident ou de d\u00e9g\u00e2ts, votre responsabilit\u00e9 civile individuelle est engag\u00e9e. Nous demandons donc de nous fournir une attestation de responsabilit\u00e9 civile le premier jour des cours ou du\/des stage(s). Les participants ne pouvant pas pr\u00e9senter cette attestation pourront se voir refuser l’acc\u00e8s aux cours ou au(x) stage(s).<\/p>

Les participants sont responsables de leurs affaires personnelles. L’Atelier Amarya d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de perte, de vol ou de v\u00eatements tach\u00e9s\/ab\u00eem\u00e9s. Les participants sont \u00e9galement responsables des d\u00e9g\u00e2ts qu’ils occasionnent au sein des locaux qui les accueillent ou envers le(s) personnel(s) accueillant(s) et enseignant(s).<\/p>

L’Atelier Amarya se r\u00e9serve le droit d’annuler ou de modifier la composition et\/ou les dates et horaires des cours ou stage(s) si le nombre minimum de cinq participants n’est pas atteint.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Cours collectifs trimestriels<\/h5>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les engagement trimestriels ont des p\u00e9riodes de validit\u00e9 bien d\u00e9finies. Les participants sont inform\u00e9s du calendrier des cours trimestriels lors du premier cours du trimestre. En signant ce document le participant ou le client approuve les dates de cours propos\u00e9s par l’Atelier Amarya.<\/p>

Toute demande de modification de date ne pourra \u00eatre effective qu’\u00e0 la seule condition que tous les participants au cours ainsi que le professeur en charge du groupe soient d’accord avec cette modification.<\/p>

Le planning peut \u00eatre soumis \u00e0 modification dans le cas d’absence ou d’emp\u00eachement du professeur.<\/p>

Les cours non suivis pendant la p\u00e9riode de validit\u00e9 ne seront ni rembours\u00e9s ni \u00e9chang\u00e9s, ni report\u00e9s. Ils seront donc perdus et dus.<\/p>

Les formules trimestrielles ne sont pas adaptables au prorata temporis de l’ann\u00e9e en cours.<\/p>

Tout trimestre entam\u00e9 est du.<\/p>

En cas d’incident de paiement, les cours seront imm\u00e9diatement suspendus sauf en cas de force majeure (voir fin du document). Si un accord n’est pas \u00e9tabli entre les deux parties ils ne seront pas repris et seront dus et perdus.<\/p>

Cours particuliers \u00e0 domicile ou dans un tierce lieu\u00a0:<\/strong><\/p>

Tout cours particulier ne peut \u00eatre mis en place qu’au terme d’un accord entre les deux parties.<\/p>

Il est donc n\u00e9cessaire de prendre contact avec l’Atelier Amarya au moins deux semaines (jours ouvr\u00e9s et hors vacances scolaires) avant la date de cours souhait\u00e9e.<\/p>

En cas d’impossibilit\u00e9 d’assister au cours, il est demand\u00e9 au participant de pr\u00e9venir au moins 48h ouvr\u00e9 \u00e0 l’avance sans quoi le cours sera du sans possibilit\u00e9 de remboursement\/\u00e9change\/report.<\/p>

En cas de force majeure (voir fin de document) entra\u00eenant l’impossibilit\u00e9 d’assister au cours et\/ou de pr\u00e9venir dans les d\u00e9lais \u00e9nonc\u00e9s ci-dessus, un document justificatif vous sera demand\u00e9.<\/p>

Cas de force majeure\u00a0:<\/strong><\/p>

\u00ab\u00a0Force majeure\u00a0\u00bb d\u00e9signe les catastrophes naturelles, actes de guerre, terrorisme, troubles civils, \u00e9pid\u00e9mies\u00a0 <\/span>tremblements de terre , incendies, inondations, restrictions gouvernementales ou l\u00e9gales, hospitalisation ou d\u00e9c\u00e8s d’un(e) conjoint(e) ou d’un membre de la famille au premier degr\u00e9 intervenu dans les derni\u00e8res 24 heures, accident ayant entra\u00een\u00e9 une hospitalisation intervenu dans les derni\u00e8res 24 heures.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Prestation de services<\/h5>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Toute prestation de service fera l’objet d’un devis personnalis\u00e9 qui devra \u00eatre sign\u00e9, dat\u00e9 et retourn\u00e9 \u00e0 l’Atelier Amarya par le client dans la limite de validit\u00e9 indiqu\u00e9 en bas de celui-ci.<\/p>

La signature de ce devis vaut acceptation et engagement des deux parties sans possibilit\u00e9 de r\u00e9tractation.<\/p>

Le paiement d’un ou plusieurs acompte(s) peut \u00eatre exig\u00e9 avant la prestation, au d\u00e9but ou en cours. Le paiement de la totalit\u00e9 ou du solde de la prestation doit intervenir dans les d\u00e9lais fix\u00e9s sur la facture.<\/p>

\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Vente de cr\u00e9ations<\/h5>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Par \u00ab\u00a0cr\u00e9ation\u00a0\u00bb nous d\u00e9signons tout objet fabriqu\u00e9 enti\u00e8rement ou partiellement par l’Atelier Amarya ainsi que tout objet reproduisant un motif cr\u00e9\u00e9 par l’Atelier Amarya.<\/p>

Les cr\u00e9ations de l’Atelier Amarya sont r\u00e9gies par le Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle au vu de l’article L112-2 du CPI.<\/p>

Prix<\/strong><\/h6>

Les prix des cr\u00e9ations vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libell\u00e9s en euros et ne sont pas assujettis \u00e0 la TVA suivant l’article 293B du CGI. Ils peuvent \u00eatre major\u00e9s des frais de transport applicable au jour de la commande.<\/p>

L’Atelier Amarya s’accorde le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, il s’engage \u00e0 facturer les cr\u00e9ations command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s lors de l’enregistrement de la commande.<\/p>

Rabais et ristournes<\/strong><\/h6>

Les tarifs propos\u00e9s comprennent les rabais et ristournes que l’Atelier Amarya serait amen\u00e9 \u00e0 octroyer compte tenu de ses r\u00e9sultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.<\/p>

Escompte<\/strong><\/h6>

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticip\u00e9.<\/p>

Modalit\u00e9s de paiement\u00a0:<\/p>

Le r\u00e8glement des commandes s’effectue\u00a0:<\/p>

  • soit en esp\u00e8ces\u00a0<\/span><\/em><\/li>
  • soit en ch\u00e8que<\/em><\/li>
  • soit par virement bancaire<\/em><\/li><\/ul>

    Lors de l’enregistrement de la commande, le client devra verser un acompte de 20% du montant global de la facture, le solde devant \u00eatre pay\u00e9 \u00e0 r\u00e9ception de\/des cr\u00e9ation(s).<\/p>

    Retard de paiement<\/strong><\/h6>

    En cas de d\u00e9faut de paiement total ou partiel des cr\u00e9ations livr\u00e9es au jour de la r\u00e9ception, le client doit verser \u00e0 l’Atelier Amarya une p\u00e9nalit\u00e9 de retard \u00e9gale \u00e0 trois fois le taux de l’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal.<\/p>

    Le taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des cr\u00e9ations.<\/p>

    Cette p\u00e9nalit\u00e9 est calcul\u00e9e sur le montant de la somme restant due et court \u00e0 compter de la date d’\u00e9ch\u00e9ance du prix sans qu’aucune mise en demeure pr\u00e9alable ne soit n\u00e9cessaire.<\/p>

    En sus des indemnit\u00e9s de retard, toute somme, y compris l’acompte, non pay\u00e9 \u00e0 sa date d’exigibilit\u00e9 produira de plein droit le paiement d’une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.<\/p>

    Clause r\u00e9solutoire<\/strong><\/h6>

    Si dans les quinze jours qui suivent la mise en \u0153uvre de la clause \u00ab\u00a0retard de paiement\u00a0\u00bb, le client ne s’est pas acquitt\u00e9 des sommes restant dues, la vente sera r\u00e9solue de plein droit et pourra ouvrir droit \u00e0 l’allocation de dommages et int\u00e9r\u00eats au profit de l’Atelier Amarya.<\/p>

    Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/h6>

    L’Atelier Amarya conserve la propri\u00e9t\u00e9 des biens vendus jusqu’au paiement int\u00e9gral du prix, en principal et en accessoires. A ce titre, si le client fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire , l’Atelier Amarya se r\u00e9serve le droit de revendiquer, dans le cadre de la proc\u00e9dure collective, les cr\u00e9ations vendues et rest\u00e9es impay\u00e9es.<\/p>

    Livraison<\/strong><\/h6>

    La livraison est effectu\u00e9e<\/strong><\/p>

    • soit par la remise en direct de\/des cr\u00e9ation(s) au client<\/li>
    • soit par le d\u00e9p\u00f4t de\/des cr\u00e9ation(s) dans un tierce lieu d\u00e9sign\u00e9 par le client sur le bon de commande<\/li>
    • soit par une soci\u00e9t\u00e9 de transport<\/li><\/ul>

      Le d\u00e9lai de livraison indiqu\u00e9 lors de l’enregistrement de la commande n’est donn\u00e9 qu’\u00e0 titre indicatif et n’est aucunement garanti.<\/p>

      Par voie de cons\u00e9quence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit du client \u00e0\u00a0l’allocation de dommages et int\u00e9r\u00eats\u00a0<\/span><\/strong><\/em>l’annulation de la commande.<\/p>

      Le risque du transport est support\u00e9 en totalit\u00e9 par le client.<\/p>

      En cas de marchandises manquantes ou d\u00e9t\u00e9rior\u00e9es lors du transport, le client devra formuler toutes les r\u00e9serves n\u00e9cessaires sur le bon de commande \u00e0 r\u00e9ception des dits produits. Ces r\u00e9serves devront \u00eatre en outre confirm\u00e9e par \u00e9crit dans les cinq jours suivant la livraison par courrier AR.<\/p>

      Dans le cas d’une livraison par une soci\u00e9t\u00e9 de transport, le client est invit\u00e9 \u00e0 signaler le manque ou la d\u00e9t\u00e9rioration du ou des produits au service client\u00e8le de cette derni\u00e8re.<\/p>

      Retour client<\/strong><\/h6>

      Si la\/les cr\u00e9ation(s) ne donnai(en)t pas enti\u00e8re satisfaction au client, celui-ci doit faire parvenir \u00e0 l’Atelier Amarya une r\u00e9clamation dans la limite de 15 jours suivant la livraison des produits. Au-del\u00e0 de ce d\u00e9lai ni remboursement ni avoir ne seront consentis.<\/p>

      Cette r\u00e9clamation devra intervenir par \u00e9crit soit par voie postale en courrier suivi soit par voie \u00e9lectronique.<\/p>

      Le client dispose alors d’un d\u00e9lai d’un mois pour le renvoi des produits dont les frais occasionn\u00e9s par celui-ci restent \u00e0 la charge du client.\u00a0<\/span><\/p>

      L’Atelier Amarya dispose alors d’un d\u00e9lai d’un mois \u00e0 partir de la r\u00e9ception des produits pour proposer au client un remboursement ou un avoir. Tout remboursement interviendra par virement bancaire.Tout avoir d\u00e9livr\u00e9 par l’Atelier Amarya est valable un an \u00e0 compter de la date de d\u00e9livrance.<\/p>

      Force majeure<\/strong><\/h6>

      La responsabilit\u00e9 de l’Atelier Amarya ne pourra pas \u00eatre mise en \u0153uvre si la non-ex\u00e9cution ou le retard dans l’ex\u00e9cution de l’une de ses obligations d\u00e9crites dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de\u00a0 <\/span>vente d\u00e9coule d’un cas de force majeure. A ce titre, la force majeure s’entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l’article 1148 du Code civil.<\/p>

      Tribunal comp\u00e9tent<\/strong><\/h6>

      Tout litige relatif \u00e0 l’interpr\u00e9tation et \u00e0 l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p>

      A d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, le litige sera port\u00e9 devant le Tribunal de Commerce de Bar le Duc.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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      Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues entre : L’Atelier Amarya dont Marianne Amory est la g\u00e9rante, micro-entreprise d’artisanat d’art domicili\u00e9e 12 rue Basse 55120 RARECOURT d’une part, Et toute personne physique ou morale, particulier ou professionnel, de droit priv\u00e9 ou de droit public souhaitant s’engager dans une ou plusieurs prestations fournies par l’Atelier Amarya, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 par \u00ab le participant ou le client \u00bb. L’Atelier Amarya propose des cours dont les offres sont disponibles sur son site www.atelier-amarya.com. Le contenu d\u00e9taill\u00e9, le lieu, la date et l’heure ainsi que les tarifs sont consultables sur le site atelier-amarya.com et\/ou font l’objet d’un devis personnalis\u00e9. Une ann\u00e9e de cours avec l’Atelier Amarya se d\u00e9roule du mois de septembre au mois de juin de l’ann\u00e9e suivante hors p\u00e9riode de vacances scolaires. En cons\u00e9quence, le premier samedi des vacances scolaires fait partie de la semaine pr\u00e9c\u00e9dent les dites vacances, il y a donc normalement cours. L’achat ou la r\u00e9servation d’un ou de plusieurs cours implique l’acceptation sans r\u00e9serve de la part du participant ou du client des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Dispositions g\u00e9n\u00e9rales Aucun retard ou aucune absence du participant ne donne le droit \u00e0 un report, un d\u00e9calage, \u00e0 un rattrapage ou \u00e0 un d\u00e9dommagement quelconque. En cas d’absence du professeur  (maladie, emp\u00eachement ou cas de force majeure) les participants seront pr\u00e9venus par SMS et\/ou par e-mail. Les cours seront alors d\u00e9cal\u00e9s \u00e0 une date ult\u00e9rieure et rattrap\u00e9s avant la fin de l’ann\u00e9e. Chaque participant se doit de respecter les lieux de cours ainsi que le mat\u00e9riel mis \u00e0 disposition. Aussi il fera le n\u00e9cessaire pour rendre sa place et le mat\u00e9riel emprunt\u00e9 dans le m\u00eame \u00e9tat qu’\u00e0 so arriv\u00e9e. Les participants s’engagent \u00e0 respecter les personnes et les biens mat\u00e9riels avec lesquels ils sont amen\u00e9s \u00e0 travailler. Toute personne faisant preuve d’un comportement potentiellement dangereux ou d\u00e9gradant pour les personnes ou les biens mat\u00e9riels ou toute personne qui perturberait le bon d\u00e9roulement des cours ou du\/des stage(s) pourra s’en voir imm\u00e9diatement exclu. Le cas \u00e9ch\u00e9ant la totalit\u00e9 du prix des cours ou du\/des stage(s) est alors due et ne sera en aucun cas rembours\u00e9. L’Atelier Amarya dispose d’une assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle pour exercer son activit\u00e9. Cependant si vous \u00eates la cause d’un accident ou de d\u00e9g\u00e2ts, votre responsabilit\u00e9 civile individuelle est engag\u00e9e. Nous demandons donc de nous fournir une attestation de responsabilit\u00e9 civile le premier jour des cours ou du\/des stage(s). Les participants ne pouvant pas pr\u00e9senter cette attestation pourront se voir refuser l’acc\u00e8s aux cours ou au(x) stage(s). Les participants sont responsables de leurs affaires personnelles. L’Atelier Amarya d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de perte, de vol ou de v\u00eatements tach\u00e9s\/ab\u00eem\u00e9s. Les participants sont \u00e9galement responsables des d\u00e9g\u00e2ts qu’ils occasionnent au sein des locaux qui les accueillent ou envers le(s) personnel(s) accueillant(s) et enseignant(s). L’Atelier Amarya se r\u00e9serve le droit d’annuler ou de modifier la composition et\/ou les dates et horaires des cours ou stage(s) si le nombre minimum de cinq participants n’est pas atteint. Cours collectifs trimestriels Les engagement trimestriels ont des p\u00e9riodes de validit\u00e9 bien d\u00e9finies. Les participants sont inform\u00e9s du calendrier des cours trimestriels lors du premier cours du trimestre. En signant ce document le participant ou le client approuve les dates de cours propos\u00e9s par l’Atelier Amarya. Toute demande de modification de date ne pourra \u00eatre effective qu’\u00e0 la seule condition que tous les participants au cours ainsi que le professeur en charge du groupe soient d’accord avec cette modification. Le planning peut \u00eatre soumis \u00e0 modification dans le cas d’absence ou d’emp\u00eachement du professeur. Les cours non suivis pendant la p\u00e9riode de validit\u00e9 ne seront ni rembours\u00e9s ni \u00e9chang\u00e9s, ni report\u00e9s. Ils seront donc perdus et dus. Les formules trimestrielles ne sont pas adaptables au prorata temporis de l’ann\u00e9e en cours. Tout trimestre entam\u00e9 est du. En cas d’incident de paiement, les cours seront imm\u00e9diatement suspendus sauf en cas de force majeure (voir fin du document). Si un accord n’est pas \u00e9tabli entre les deux parties ils ne seront pas repris et seront dus et perdus. Cours particuliers \u00e0 domicile ou dans un tierce lieu : Tout cours particulier ne peut \u00eatre mis en place qu’au terme d’un accord entre les deux parties. Il est donc n\u00e9cessaire de prendre contact avec l’Atelier Amarya au moins deux semaines (jours ouvr\u00e9s et hors vacances scolaires) avant la date de cours souhait\u00e9e. En cas d’impossibilit\u00e9 d’assister au cours, il est demand\u00e9 au participant de pr\u00e9venir au moins 48h ouvr\u00e9 \u00e0 l’avance sans quoi le cours sera du sans possibilit\u00e9 de remboursement\/\u00e9change\/report. En cas de force majeure (voir fin de document) entra\u00eenant l’impossibilit\u00e9 d’assister au cours et\/ou de pr\u00e9venir dans les d\u00e9lais \u00e9nonc\u00e9s ci-dessus, un document justificatif vous sera demand\u00e9. Cas de force majeure : \u00ab Force majeure \u00bb d\u00e9signe les catastrophes naturelles, actes de guerre, terrorisme, troubles civils, \u00e9pid\u00e9mies  tremblements de terre , incendies, inondations, restrictions gouvernementales ou l\u00e9gales, hospitalisation ou d\u00e9c\u00e8s d’un(e) conjoint(e) ou d’un membre de la famille au premier degr\u00e9 intervenu dans les derni\u00e8res 24 heures, accident ayant entra\u00een\u00e9 une hospitalisation intervenu dans les derni\u00e8res 24 heures. Prestation de services Toute prestation de service fera l’objet d’un devis personnalis\u00e9 qui devra \u00eatre sign\u00e9, dat\u00e9 et retourn\u00e9 \u00e0 l’Atelier Amarya par le client dans la limite de validit\u00e9 indiqu\u00e9 en bas de celui-ci. La signature de ce devis vaut acceptation et engagement des deux parties sans possibilit\u00e9 de r\u00e9tractation. Le paiement d’un ou plusieurs acompte(s) peut \u00eatre exig\u00e9 avant la prestation, au d\u00e9but ou en cours. Le paiement de la totalit\u00e9 ou du solde de la prestation doit intervenir dans les d\u00e9lais fix\u00e9s sur la facture. Vente de cr\u00e9ations Par \u00ab cr\u00e9ation \u00bb nous d\u00e9signons tout objet fabriqu\u00e9 enti\u00e8rement ou partiellement par l’Atelier Amarya ainsi que tout objet reproduisant un motif cr\u00e9\u00e9 par l’Atelier Amarya. Les cr\u00e9ations de l’Atelier Amarya sont r\u00e9gies par le Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle au vu de l’article L112-2 du CPI. Prix Les prix des cr\u00e9ations vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libell\u00e9s en euros et ne sont pas assujettis \u00e0 la TVA suivant l’article 293B du CGI. Ils peuvent \u00eatre major\u00e9s des frais de transport applicable au jour de la commande. L’Atelier Amarya s’accorde le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, il s’engage \u00e0 facturer les cr\u00e9ations command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s lors de l’enregistrement de la commande. Rabais et ristournes Les tarifs propos\u00e9s comprennent les rabais et ristournes que l’Atelier Amarya serait amen\u00e9 \u00e0 octroyer compte tenu de ses r\u00e9sultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations. Escompte Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticip\u00e9. Modalit\u00e9s de paiement : Le r\u00e8glement des commandes s’effectue : soit en esp\u00e8ces  soit en ch\u00e8que soit par virement bancaire Lors de l’enregistrement de la commande, le client devra verser un acompte de 20% du montant global de la facture, le solde devant \u00eatre pay\u00e9 \u00e0 r\u00e9ception de\/des cr\u00e9ation(s). Retard de paiement En cas de d\u00e9faut de paiement total ou partiel des cr\u00e9ations livr\u00e9es au jour de la r\u00e9ception, le client doit verser \u00e0 l’Atelier Amarya une p\u00e9nalit\u00e9 de retard \u00e9gale \u00e0 trois fois le taux de l’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal. Le taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des cr\u00e9ations. Cette p\u00e9nalit\u00e9 est calcul\u00e9e sur le montant de la somme restant due et court \u00e0 compter de la date d’\u00e9ch\u00e9ance du prix sans qu’aucune mise en demeure pr\u00e9alable ne soit n\u00e9cessaire. En sus des indemnit\u00e9s de retard, toute somme, y compris l’acompte, non pay\u00e9 \u00e0 sa date d’exigibilit\u00e9 produira de plein droit le paiement d’une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement. Clause r\u00e9solutoire Si dans les quinze jours qui suivent la mise en \u0153uvre de la clause \u00ab retard de paiement \u00bb, le client ne s’est pas acquitt\u00e9 des sommes restant dues, la vente sera r\u00e9solue de plein droit et pourra ouvrir droit \u00e0 l’allocation de dommages et int\u00e9r\u00eats au profit de l’Atelier Amarya. Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 L’Atelier Amarya conserve la propri\u00e9t\u00e9 des biens vendus jusqu’au paiement int\u00e9gral du prix, en principal et en accessoires. A ce titre, si le client fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire , l’Atelier Amarya se r\u00e9serve le droit de revendiquer, dans le cadre de la proc\u00e9dure collective, les cr\u00e9ations vendues et rest\u00e9es impay\u00e9es. Livraison La livraison est effectu\u00e9e soit par la remise en direct de\/des cr\u00e9ation(s) au client soit par le d\u00e9p\u00f4t de\/des cr\u00e9ation(s) dans un tierce lieu d\u00e9sign\u00e9 par le client sur le bon de commande soit par une soci\u00e9t\u00e9 de transport Le d\u00e9lai de livraison indiqu\u00e9 lors de l’enregistrement de la commande n’est donn\u00e9 qu’\u00e0 titre indicatif et n’est aucunement garanti. Par voie de cons\u00e9quence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit du client \u00e0 l’allocation de dommages et int\u00e9r\u00eats l’annulation de la commande. Le risque du transport est support\u00e9 en totalit\u00e9 par le client. En cas de marchandises manquantes ou d\u00e9t\u00e9rior\u00e9es lors du transport, le client devra formuler toutes les r\u00e9serves n\u00e9cessaires sur le bon de commande \u00e0 r\u00e9ception des dits produits. Ces r\u00e9serves devront \u00eatre en outre confirm\u00e9e par \u00e9crit dans les cinq jours suivant la livraison par courrier AR. Dans le cas d’une livraison par une soci\u00e9t\u00e9 de transport, le client est invit\u00e9 \u00e0 signaler le manque ou la d\u00e9t\u00e9rioration du ou des produits au service client\u00e8le de cette derni\u00e8re. Retour client Si la\/les cr\u00e9ation(s) ne donnai(en)t pas enti\u00e8re satisfaction au client, celui-ci doit faire parvenir \u00e0 l’Atelier Amarya une r\u00e9clamation dans la limite de 15 jours suivant la livraison des produits. Au-del\u00e0 de ce d\u00e9lai ni remboursement ni avoir ne seront consentis. Cette r\u00e9clamation devra intervenir par \u00e9crit soit par voie postale en courrier suivi soit par voie \u00e9lectronique. Le client dispose alors d’un d\u00e9lai d’un mois pour le renvoi des produits dont les frais occasionn\u00e9s par celui-ci restent \u00e0 la charge du client.  L’Atelier Amarya dispose alors d’un d\u00e9lai d’un mois \u00e0 partir de la r\u00e9ception des produits pour proposer au client un remboursement ou un avoir. Tout remboursement interviendra par virement bancaire.Tout avoir d\u00e9livr\u00e9 par l’Atelier Amarya est valable un an \u00e0 compter de la date de d\u00e9livrance. Force majeure La responsabilit\u00e9 de l’Atelier Amarya ne pourra pas \u00eatre mise en \u0153uvre si la non-ex\u00e9cution ou le retard dans l’ex\u00e9cution de l’une de ses obligations d\u00e9crites dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de  vente d\u00e9coule d’un cas de force majeure. A ce titre, la force majeure s’entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l’article 1148 du Code civil. Tribunal comp\u00e9tent Tout litige relatif \u00e0 l’interpr\u00e9tation et \u00e0 l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est soumis au droit fran\u00e7ais. A d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, le litige sera port\u00e9 devant le Tribunal de Commerce de Bar le Duc.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_vp_format_video_url":"","_vp_image_focal_point":[],"footnotes":""},"class_list":["post-353","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"yoast_head":"\nConditions g\u00e9n\u00e9rales de vente - Atelier Amarya<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"L'Atelier Amarya vous propose des cours de dessin et peinture individuels ou collectifs toutes les semaines afin d'am\u00e9liorer et perfectionner votre pratique ou de d\u00e9couvrir une nouvelle technique. On avance \u00e0 votre rythme ! L'Atelier propose \u00e9galement de nombreuses autres prestations... Bas\u00e9 sur le secteur argonnais et g\u00e9r\u00e9 par Marianne Amory, \u00e0 Rar\u00e9court, n'h\u00e9sitez-pas \u00e0 faire appel \u00e0 nos services ! contact@atelier-amarya.com\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente - Atelier Amarya\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"L'Atelier Amarya vous propose des cours de dessin et peinture individuels ou collectifs toutes les semaines afin d'am\u00e9liorer et perfectionner votre pratique ou de d\u00e9couvrir une nouvelle technique. On avance \u00e0 votre rythme ! 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Bas\u00e9 sur le secteur argonnais et g\u00e9r\u00e9 par Marianne Amory, \u00e0 Rar\u00e9court, n'h\u00e9sitez-pas \u00e0 faire appel \u00e0 nos services ! contact@atelier-amarya.com","og_url":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/","og_site_name":"Atelier Amarya","article_modified_time":"2021-10-15T15:46:11+00:00","og_image":[{"url":"https:\/\/atelier-amarya.com\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/logo-offciel-copy-1-150x150.png","type":"","width":"","height":""}],"twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"9 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/","url":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/","name":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente - Atelier Amarya","isPartOf":{"@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/#website"},"primaryImageOfPage":{"@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/#primaryimage"},"image":{"@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/#primaryimage"},"thumbnailUrl":"https:\/\/atelier-amarya.com\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/logo-offciel-copy-1-150x150.png","datePublished":"2021-08-21T09:36:48+00:00","dateModified":"2021-10-15T15:46:11+00:00","description":"L'Atelier Amarya vous propose des cours de dessin et peinture individuels ou collectifs toutes les semaines afin d'am\u00e9liorer et perfectionner votre pratique ou de d\u00e9couvrir une nouvelle technique. 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Bas\u00e9 sur le secteur argonnais et g\u00e9r\u00e9 par Marianne Amory, \u00e0 Rar\u00e9court, n'h\u00e9sitez-pas \u00e0 faire appel \u00e0 nos services ! contact@atelier-amarya.com","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/"]}]},{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/#primaryimage","url":"https:\/\/atelier-amarya.com\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/logo-offciel-copy-1-150x150.png","contentUrl":"https:\/\/atelier-amarya.com\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/logo-offciel-copy-1-150x150.png"},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/elementor-353\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/atelier-amarya.com\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/#website","url":"https:\/\/atelier-amarya.com\/","name":"Atelier Amarya","description":"LA CULTURE S'INVITE CHEZ VOUS.","publisher":{"@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/atelier-amarya.com\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/#organization","name":"Atelier Amarya","url":"https:\/\/atelier-amarya.com\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/atelier-amarya.com\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/cropped-en-tete-e1625838131836-2.png","contentUrl":"https:\/\/atelier-amarya.com\/wp-content\/uploads\/2021\/07\/cropped-en-tete-e1625838131836-2.png","width":300,"height":260,"caption":"Atelier Amarya"},"image":{"@id":"https:\/\/atelier-amarya.com\/#\/schema\/logo\/image\/"}}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/353","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=353"}],"version-history":[{"count":15,"href":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/353\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1065,"href":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/353\/revisions\/1065"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/atelier-amarya.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=353"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}